由 caicai8478 Dans le commerce électronique transfrontalier, les produits 3C (ordinateurs, communications et électronique grand public) sont devenus un domaine à forte incidence de violation de la propriété intellectuelle et de risques de dédouanement en raison de leurs caractéristiques à forte intensité technologique, concentrées sur la marque et à itération rapide. Voici une solution systématique pour la prévention et le contrôle des risques, ainsi que pour les stratégies de dédouanement des marchandises sensibles 3C :
I. Système de prévention et de contrôle des risques liés à la propriété intellectuelle
- Identification des risques de contrefaçon
Points de risque principaux :
Contrefaçon de brevet (dessin, modèle d’utilité, brevet d’invention)
Contrefaçon de marque (logo de marque, contrefaçon de modèle)
Droit d’auteur sur les logiciels (système/application préinstallé non autorisé)
Certification de normes techniques (telle que fraude aux certifications CE/FCC)
Outils de dépannage :
Utilisation de la base de données mondiale des marques de l’OMPI et de la recherche de brevets de l’USPTO
Services de test tiers (tels que Questel, TrademarkNow)
Système d’enregistrement douanier de la propriété intellectuelle (Administration générale des douanes chinoises/OEB UE)
- Gestion de la conformité de la chaîne d’approvisionnement
Vérification des fournisseurs :
Exige la fourniture d’une chaîne d’autorisation technologique (documents d’autorisation complets, de la puce au logiciel)
Vérification de la source du moule et des registres de production lors de l’inspection en usine
Conditions particulières OEM/ODM :
Le contrat doit être clair Énoncer la clause de « transfert de responsabilité en cas de contrefaçon »
Conserver le reçu de paiement des frais de licence technologique.
- Transformation de la conformité des produits
Conception d’évitement :
Contournement de la conception pour les brevets à haut risque (par exemple, modification de la topologie des circuits).
Utiliser des alternatives open source (par exemple, un projet Android à code source ouvert au lieu d’une interface utilisateur personnalisée).
Conformité aux certifications :
Certifications requises : CE (CEM+DBT), FCC ID, RoHS 2.0.
Exigences émergentes : Certification d’efficacité énergétique ERP UE, California CP65.
II. Plan d’optimisation de la stratégie de dédouanement
- Stratégie de déclaration
Sélection du code SH :
Prioriser les sous-articles à faible taux de taxe (par exemple, les montres intelligentes sont classées sous la référence 8517.12 au lieu des téléphones intelligents).
L’UE recommande d’utiliser le code TARIC pour vérifier les exigences réglementaires supplémentaires.
Déclaration de prix :
Déclaration fractionnée (séparation hôte/accessoires)
Fournir la liste des coûts de la nomenclature pour justifier la valeur déclarée.
- Préparation à la préconformité
Préparation pour le pays cible :
États-Unis : Soumettre les certifications FDA (équipements sans fil) et FCC à l’avance.
UE : Finaliser l’enregistrement EORI et le dépôt DEEE.
Certification OEA :
Demander la certification OEA avancée auprès des douanes chinoises peut réduire le taux d’inspection à 0,9 %.
- Réponse aux situations particulières
Dépôt des brevets en douane :
Surveiller la divulgation publique des enregistrements de propriété intellectuelle par les douanes du pays cible (par exemple, l’enregistrement électronique du CBP américain).
Fournir une « garantie de non-contrefaçon » à atteindre. Mainlevée en cas de rétention de marchandises
Alternatives au dédouanement gris :
Mode express Chine-Europe « ferroviaire » (taux d’inspection 40 % inférieur à celui du transport maritime)
Dédouanement B2B après étiquetage d’entrepôts à l’étranger (éviter les risques élevés pour le B2C)
III. Mécanisme d’intervention d’urgence
Réponse aux litiges pour contrefaçon
Appliquer immédiatement le principe de la « sphère de sécurité » (procédure de retrait des avis DMCA)
Faire appel à des avocats locaux pour entamer des procédures d’invalidation (comme la procédure IPR de l’USPTO)
Gestion des rétentions douanières
Soumettre un rapport de comparaison technique dans les 72 heures
Entrée temporaire par carnet ATA pour gagner du temps
Gestion des plaintes des consommateurs
Créer un fonds de pré-indemnisation (la plateforme Amazon recommande de réserver 3 % des ventes)
IV. Outils numériques de contrôle des risques
Stockage de preuves blockchain :
Hyperledger Fabric enregistre l’intégralité de la chaîne de documents de propriété intellectuelle.
Surveillance par IA :
Déploiement de systèmes de reconnaissance d’images tels que TrademarkVision pour scanner les éléments de contrefaçon.
SaaS de conformité :
Utilisation de ComplyAdvantage pour suivre l’évolution des listes de sanctions en temps réel.
V. Stratégie de différenciation régionale
Plan de réponse aux principaux risques du marché
Enquête 337 américaine/litiges pour contrefaçon de brevets ; souscription à une assurance contre la contrefaçon de brevet (couverture minimale de 50 000 $).
Conformité des données RGPD UE/récupération de la propriété intellectuelle (EPR). Registre PRO (par exemple, ERP Deutschland).
Risque de fraude à la certification SASO au Moyen-Orient. Essais de localisation SGS désignés.
Enregistrement de marque en Asie du Sud-Est. Enregistrement prioritaire via le système de Madrid.
En mettant en place un système de contrôle des risques « prévention-surveillance-réponse » (trinité prévention-surveillance-réponse), les entreprises de commerce électronique transfrontalier 3C peuvent réduire le taux de litiges pour contrefaçon à moins d’un tiers de la moyenne du secteur, tout en réduisant le délai de dédouanement à moins de 48 heures. Il est recommandé de mettre à jour le « Livre blanc sur la conformité des produits » chaque trimestre et de faire appel à une société de courtage en douane professionnelle (telle que DHL Customs Solutions) pour effectuer des vérifications de conformité.