由 caicai8478 Sujet 1 : Risques juridiques et points clés de la conformité en matière de propriété intellectuelle
Problème principal : Les vêtements de marque contrefaits peuvent constituer une violation de marque de commerce et de droit d’auteur, et les risques juridiques doivent être évités.
Points à retenir :
Définir clairement la nature des marques contrefaites.
Imitation élevée (copie 1:1) : Atteinte directe aux droits de propriété intellectuelle de la marque, pouvant entraîner une saisie douanière et des poursuites au Canada (par exemple, LV, Nike et d’autres marques bénéficient d’une protection stricte des droits).
Motif de balle de bordure (logo/nom légèrement modifié) : L’infraction peut tout de même être considérée comme une contrefaçon, et il est conseillé de consulter un avocat spécialisé en propriété intellectuelle pour évaluer le risque.
Conséquences juridiques au Canada
Conformément à la Loi sur les marques de commerce et à la Loi sur le droit d’auteur du Canada, les marchandises contrefaites peuvent être détruites et les importateurs s’exposent à des amendes (jusqu’à 100 000 dollars canadiens par importation) ou à des poursuites pénales.
L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) est habilitée à intercepter proactivement les marchandises suspectes, notamment les petits colis provenant de chaînes de livraison express comme DHL/UPS.
Conseils pour éviter les risques
Choisissez des vêtements « marque blanche » sans logo de marque pour l’exportation, ou collaborez avec des marques de niche canadiennes locales pour les fabricants d’équipement d’origine (FEO).
Si vous devez exporter des produits contrefaits, il est recommandé aux clients de fournir une lettre d’autorisation de marque (difficile à obtenir en pratique) ou d’informer clairement l’acheteur final des risques juridiques (par exemple, si la plateforme de commerce électronique indique « non authentique »).
Sujet 2 : Sélection logistique et stratégie de dédouanement
Problème principal : Les produits contrefaits sont facilement inspectés par les douanes et la chaîne d’approvisionnement doit être optimisée.
Points clés :
Sélection du canal de transport
Express commercial (DHL/FedEx) : taux d’inspection élevé (environ 30 %), mais rapidité (3 à 5 jours), adapté aux commandes d’essai de petites quantités, doit être déclaré comme « échantillon » ou marchandises de faible valeur (comme les « vêtements génériques »).
Transport maritime : faible taux d’inspection (environ 10 %), faible coût, mais long cycle (30 à 45 jours). Il est recommandé de mélanger d’autres marchandises conformes afin de diversifier les risques.
Compétences en matière de documents de dédouanement
Évitez d’utiliser des noms de marque sur les factures, utilisez des descriptions neutres (comme « T-shirt imprimé pour homme »).
La valeur déclarée est réduite de manière appropriée (par exemple, moins de 10 $/pièce), mais elle doit respecter le seuil tarifaire minimum au Canada (généralement, moins de 20 $ canadiens sont exonérés de taxes).
Plan anti-inspection
Préparez une « facture pro forma » et une « liste des marchandises » à l’avance. Si les marchandises sont retenues, vous pouvez essayer de payer les droits de douane ou demander leur retour (pour éviter qu’ils soient détruits).
L’agent de dédouanement coopératif doit connaître l’article 99 de la Loi sur les douanes canadienne (processus de traitement des marchandises contrefaites).
Thème 3 : Positionnement sur le marché canadien et stratégie concurrentielle
Problème principal : La demande de vêtements de marque contrefaits au Canada est évidente, mais la compétition est féroce et des opérations différenciées sont nécessaires.
Stratégie de mise en œuvre :
Analyse de la clientèle cible
Groupes sensibles aux prix : Promouvoir les produits sur les groupes Facebook et les boutiques TikTok, en privilégiant l’inspiration « Créateur » plutôt que la contrefaçon directe.
Marché des sous-cultures : Comme les groupes de hip-hop et de street dance, proposer des marques de contrefaçon personnalisées (notamment en modifiant les imprimés pour éviter la contrefaçon).
Sélection des chaînes
Radio indépendante + SEO : Éviter de vendre sur des plateformes comme Amazon et eBay (faciles à retirer des tablettes), créer un site Web via Shopify et diffuser des annonces Google (mots clés tels que « T-shirts de luxe abordables »).
Distribution hors ligne : Collaborer avec des grossistes de vêtements chinois à Toronto et à Vancouver, et les transactions en espèces réduisent les risques de traçabilité.
Suggestions de transformation à long terme
Après avoir accumulé une clientèle, tournez-vous vers des marques indépendantes, utilisez la chaîne d’approvisionnement de contrefaçons pour fabriquer rapidement des échantillons, mais enregistrez votre propre marque (si vous faites votre demande via le site officiel de l’IPO canadien, les frais s’élèvent à environ 250 à 400 $).
Résumé : L’exportation de vêtements contrefaits au Canada nécessite une approche en trois volets : « évitement juridique + optimisation logistique + segmentation du marché », en privilégiant la réduction des risques grâce à un emballage neutre et à une déclaration de conformité, et en adoptant progressivement un modèle d’affaires légal.