由 caicai8478 Lorsque des marchandises exportées sont saisies par les douanes, les entreprises doivent réagir rapidement pour éviter de nouvelles pertes. Voici une procédure d’urgence standardisée en 3 étapes et les informations clés pour vous aider à résoudre le problème efficacement :
Étape 1 : Confirmer immédiatement le motif de la saisie (24 heures privilégiées)
Obtenir les documents officiels
Demander aux douanes l’émission d’un « avis de retenue » ou d’un « avis de résultat d’inspection » afin de clarifier le motif de la saisie (factures et marchandises incohérentes, déclaration de nom de produit incorrecte, licence manquante, soupçon de contrefaçon, etc.).
Points clés : consigner le nom de l’agent des douanes, l’heure de l’inspection et une description précise du problème (erreur de code SH, écart de quantité, etc.).
Vérification d’urgence interne
Comparer la déclaration en douane, la liste de colisage, la facture et les marchandises réelles, et se concentrer sur les points suivants :
La classification des marchandises (code SH) est-elle exacte ?
La valeur déclarée est-elle conforme au marché ?
Noms de produits sensibles (tels que « batterie au lithium » nécessitant une certification UN38.3)
La marque d’origine est-elle conforme aux exigences de l’accord de libre-échange ?
Étape 2 : Mesures correctives ciblées (traitées par scénario)
Scénario 1 : Problèmes de documents
Documents supplémentaires/corrigés : Si le certificat d’origine, le rapport d’inspection de la qualité (comme la FDA, la certification CE), le certificat d’espèces menacées (CITES), etc. sont manquants, vous devez contacter l’organisme de contrôle pour un traitement accéléré.
Modification de la déclaration : Soumettez le formulaire de demande de modification/révocation de déclaration douanière aux douanes par l’intermédiaire du courtier en douane, accompagné des pièces justificatives (autorisation de marque, description des ingrédients, etc.).
Scénario 2 : Contrefaçon présumée
Retirez immédiatement les produits similaires des rayons, préparez les certificats de propriété intellectuelle (certificats d’enregistrement de marque, certificats de brevet) ou les documents de la chaîne d’autorisation (autorisation complète de la marque à l’exportateur).
En cas d’erreur de jugement, confiez à un avocat professionnel la délivrance d’un avis juridique de non-contrefaçon.
Scénario 3 : Échec de la quarantaine
Communiquez avec l’organisme de traitement douanier désigné pour la fumigation (emballages en bois sans logo IPPC), la destruction (micro-organismes alimentaires dépassant la norme) ou le retour.
Étape 3 : Recours juridiques et gestion des délais
Réexamen administratif
Demandez un réexamen auprès de l’autorité douanière supérieure dans les 60 jours suivant la réception de la décision de sanction et soumettez :
Motifs de défense (réfutation des motifs de sanction un par un)
Nouvelles preuves (comme les rapports d’essais tiers, les relevés de transactions)
Garantie (équivalente à 50 % à 100 % du montant de l’amende)
Urgence logistique internationale
Si les marchandises sont périssables (par exemple, fraîches), demandez un traitement douanier prioritaire ou un transfert vers un entrepôt sous douane pour entreposage temporaire.
Calculer le point critique des surestaries : Par exemple, les ports européens appliquent généralement des frais élevés après 5 jours, et il est nécessaire de décider du retour ou de l’abandon dans les 72 heures.
Liste de prévention des risques (optimisation ultérieure)
Préclassification : Pour les nouveaux produits, déposer une demande préalable auprès des douanes pour une « Décision de pré-classification des marchandises ».
Certification OEA : Obtenir la qualification d’entreprise de certification douanière avancée et bénéficier d’un taux d’inspection réduit.
Audit de conformité : Vérifier les documents d’exportation chaque trimestre et utiliser des outils d’IA (comme Panjiva) pour comparer les données des déclarations industrielles.
Référence : En 2023, une entreprise photovoltaïque a été retenue en raison d’un code SH incorrect. Après avoir soumis un « Avis de consultation de préclassification » et payé la différence de droits de douane de 3 %, elle a été libérée dans les 3 jours ouvrables.
Il est recommandé aux entreprises d’établir un plan d’urgence pour les affaires douanières, de désigner une personne dédiée pour se connecter au système douanier (tel que le « guichet unique » du commerce international chinois) et de suivre le statut des marchandises en temps réel. Pour les cas complexes, il est recommandé de faire appel à un courtier en douane professionnel ou à un avocat spécialisé en droit commercial.
Lorsque des marchandises exportées sont saisies par les douanes, les entreprises doivent réagir rapidement pour éviter de nouvelles pertes. Voici une procédure d’urgence standardisée en 3 étapes et les informations clés pour vous aider à résoudre le problème efficacement :
Étape 1 : Confirmer immédiatement le motif de la saisie (24 heures privilégiées)
Obtenir les documents officiels
Demander aux douanes l’émission d’un « avis de retenue » ou d’un « avis de résultat d’inspection » afin de clarifier le motif de la saisie (factures et marchandises incohérentes, déclaration de nom de produit incorrecte, licence manquante, soupçon de contrefaçon, etc.).
Points clés : consigner le nom de l’agent des douanes, l’heure de l’inspection et une description précise du problème (erreur de code SH, écart de quantité, etc.).
Vérification d’urgence interne
Comparer la déclaration en douane, la liste de colisage, la facture et les marchandises réelles, et se concentrer sur les points suivants :
La classification des marchandises (code SH) est-elle exacte ?
La valeur déclarée est-elle conforme au marché ?
Noms de produits sensibles (tels que « batterie au lithium » nécessitant une certification UN38.3)
La marque d’origine est-elle conforme aux exigences de l’accord de libre-échange ?
Étape 2 : Mesures correctives ciblées (traitées par scénario)
Scénario 1 : Problèmes de documents
Documents supplémentaires/corrigés : Si le certificat d’origine, le rapport d’inspection de la qualité (comme la FDA, la certification CE), le certificat d’espèces menacées (CITES), etc. sont manquants, vous devez contacter l’organisme de contrôle pour un traitement accéléré.
Modification de la déclaration : Soumettez le formulaire de demande de modification/révocation de déclaration douanière aux douanes par l’intermédiaire du courtier en douane, accompagné des pièces justificatives (autorisation de marque, description des ingrédients, etc.).
Scénario 2 : Contrefaçon présumée
Retirez immédiatement les produits similaires des rayons, préparez les certificats de propriété intellectuelle (certificats d’enregistrement de marque, certificats de brevet) ou les documents de la chaîne d’autorisation (autorisation complète de la marque à l’exportateur).
En cas d’erreur de jugement, confiez à un avocat professionnel la délivrance d’un avis juridique de non-contrefaçon.
Scénario 3 : Échec de la quarantaine
Communiquez avec l’organisme de traitement douanier désigné pour la fumigation (emballages en bois sans logo IPPC), la destruction (micro-organismes alimentaires dépassant la norme) ou le retour.
Étape 3 : Recours juridiques et gestion des délais
Réexamen administratif
Demandez un réexamen auprès de l’autorité douanière supérieure dans les 60 jours suivant la réception de la décision de sanction et soumettez :
Motifs de défense (réfutation des motifs de sanction un par un)
Nouvelles preuves (comme les rapports d’essais tiers, les relevés de transactions)
Garantie (équivalente à 50 % à 100 % du montant de l’amende)
Urgence logistique internationale
Si les marchandises sont périssables (par exemple, fraîches), demandez un traitement douanier prioritaire ou un transfert vers un entrepôt sous douane pour entreposage temporaire.
Calculer le point critique des surestaries : Par exemple, les ports européens appliquent généralement des frais élevés après 5 jours, et il est nécessaire de décider du retour ou de l’abandon dans les 72 heures.
Liste de prévention des risques (optimisation ultérieure)
Préclassification : Pour les nouveaux produits, déposer une demande préalable auprès des douanes pour une « Décision de pré-classification des marchandises ».
Certification OEA : Obtenir la qualification d’entreprise de certification douanière avancée et bénéficier d’un taux d’inspection réduit.
Audit de conformité : Vérifier les documents d’exportation chaque trimestre et utiliser des outils d’IA (comme Panjiva) pour comparer les données des déclarations industrielles.
Référence : En 2023, une entreprise photovoltaïque a été retenue en raison d’un code SH incorrect. Après avoir soumis un « Avis de consultation de préclassification » et payé la différence de droits de douane de 3 %, elle a été libérée dans les 3 jours ouvrables.
Il est recommandé aux entreprises d’établir un plan d’urgence pour les affaires douanières, de désigner une personne dédiée pour se connecter au système douanier (tel que le « guichet unique » du commerce international chinois) et de suivre le statut des marchandises en temps réel. Pour les cas complexes, il est recommandé de faire appel à un courtier en douane professionnel ou à un avocat spécialisé en droit commercial.