由 caicai8478 I. Contexte des contrôles douaniers et principaux types de données de dédouanement anormales
Mécanisme de déclenchement des contrôles douaniers
Contrôle du système d’analyse des risques liés aux mégadonnées
Mécanisme d’inspection aléatoire
Mesures d’inspection sectorielles spécifiques
Types courants de données de dédouanement anormales
Erreur de code de classification des marchandises (code SH)
Prix déclaré hors de la fourchette raisonnable
Faux certificat d’origine
Déclaration inexacte de quantité, de spécifications et d’autres éléments
Documents réglementaires manquants ou invalides
II. Contrôle des risques d’erreurs dans les éléments de déclaration
Principales causes d’erreurs dans les éléments de déclaration
Méconnaissance des paramètres techniques des produits
Transmission d’informations altérées dans le cadre d’une collaboration multiservices
Compétences professionnelles insuffisantes du personnel chargé des déclarations
Informations incomplètes fournies par les fournisseurs étrangers
Points clés de la construction d’un système de prévention et de contrôle
Construction d’une base de données d’informations sur les produits
Création d’un archivage complet des paramètres techniques des produits
Mise à jour dynamique des renseignements sur les changements de produits
Mécanisme de révision des déclarations
Système préliminaire de double révision
Système de révision par des experts des éléments clés
Système de formation du personnel
Formation régulière à la réglementation douanière
Évaluation du fonctionnement pratique des déclarations
Gestion des fournisseurs
Processus de confirmation des renseignements clés
Évaluation de l’exactitude des renseignements sur les fournisseurs
III. Solutions pour les litiges relatifs au classement des marchandises
Domaines à forte incidence de litiges relatifs au classement
Produits composites multifonctionnels
Produits électroniques dotés de mises à jour technologiques rapides
Identification de la composition des produits chimiques
Produits des industries émergentes
Voie de résolution des différends relatifs au classement
Mesures préventives et préventives
Demande de décision douanière préalable au classement
Référence aux directives de classement
Création d’une bibliothèque de cas de litiges relatifs au classement
Stratégie de réponse en cours de processus
Participation des classificateurs professionnels à la communication
Préparation de documents de certification technique suffisants
Demande de décision administrative relative au classement
Canaux de recours après incident
Procédures de révision administrative
Modes de règlement des différends administratifs
Demande de remboursement des taxes surtaxées
IV. Construction d’un système complet de prévention et de contrôle des risques
Système de prévention pré-événement
Mécanisme d’autoévaluation des risques
Système d’audit de conformité
Simulation d’audit
Système de surveillance en cours d’événement
Vérification en temps réel des données de dédouanement
Mécanisme d’alerte en cas d’anomalie
Formation d’une équipe d’intervention rapide
Système d’amélioration post-événement
Examen et analyse des dossiers d’audit
Mécanisme de correction des failles du système
Entretien des voies de communication douanières
V. Élaboration d’une culture de conformité d’entreprise
Engagement des cadres supérieurs en matière de conformité
Mécanisme de collaboration interservices en matière de conformité
Système d’évaluation du rendement de la conformité
Système de responsabilisation en cas de violation
En mettant en place un système systématique et complet de prévention et de contrôle des risques, les entreprises peuvent réduire efficacement les risques de contrôle douanier liés aux erreurs de déclaration et aux litiges relatifs au classement des marchandises, assurer le bon déroulement des activités commerciales internationales et préserver leur image de conformité et leur réputation commerciale.