由 caicai8478 I. Conformité aux règlements et aux normes
Normes canadiennes de sécurité des jouets :
Doit être conforme à la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) et au Règlement sur les jouets (DORS/2011-17).
Doit être conforme aux normes internationales de sécurité ASTM F963 ou ISO 8124.
Portez une attention particulière aux exigences relatives aux petites pièces, aux bords tranchants et à la composition chimique.
Exigences en matière d’étiquetage :
Doit comporter des étiquettes bilingues (anglais et français).
Doit indiquer l’âge applicable, les avertissements de sécurité et les renseignements du fabricant.
Marques de restriction pour les substances dangereuses comme le plomb et les phtalates.
Exigences de certification :
Peut nécessiter la fourniture d’un rapport d’essai indépendant (comme SGS, TÜV, etc.).
Certains jouets nécessitent une autorisation préalable de Santé Canada.
II. Préparation de l’emballage et du transport
Exigences d’emballage :
Emballage résistant aux chocs et à l’humidité, notamment pour les jouets électroniques
S’assurer que l’emballage résiste au transport maritime ou aérien longue distance
Conformité aux normes NIMP 15 Matériaux d’emballage en bois (traitement par fumigation requis)
Options de transport :
Transport maritime : faible coût, mais long (environ 20 à 40 jours), adapté aux grandes quantités
Transport aérien : rapide (3 à 7 jours) mais coûteux, adapté aux petites quantités ou aux commandes urgentes
Voie ferrée : China-Europe Express peut être utilisé comme alternative
Optimisation de l’emballage :
Utilisation rationnelle de l’espace des conteneurs (20 GP/40 GP/40 HQ)
Tenir compte de la saisonnalité des jouets et planifier le transport à l’avance
III. Douanes et préparation des documents
Documents requis :
Facture commerciale (description détaillée des marchandises, valeur, code SH)
Liste de colisage
Connaissement/lettre de transport aérien
Certificat d’origine (tel que le FORMULAIRE E « Certificat d’origine préférentiel Chine-ANASE »)
Rapport d’essai et déclaration de conformité
Détermination du code SH :
Les jouets sont généralement classés au chapitre 95 et doivent être déclarés avec précision.
Les jouets de différents matériaux et types ont des codes différents.
Tarifs et taxes :
Au Canada, les droits de douane à l’importation sur les jouets sont généralement de 6,5 % (selon le code SH).
Une TPS (taxe sur les produits et services) de 5 % doit être acquittée.
Certaines provinces doivent aussi payer la TVP (taxe de vente provinciale).
IV. Logistique et gestion de la chaîne d’approvisionnement
Assurance transport :
Il est recommandé de souscrire une assurance tous risques.
Définir clairement la portée de la responsabilité civile et les clauses de franchise.
Contrôle de la température :
Assurez-vous d’éviter le gel pendant le transport hivernal (surtout pour les jouets contenant des piles ou des liquides).
Assurez-vous d’éviter les températures élevées et l’humidité en été.
Coordination de la chaîne d’approvisionnement :
Confirmez à l’avance le choix de l’agent de dédouanement auprès des importateurs canadiens.
Comprendre les caractéristiques opérationnelles des principaux ports canadiens (Vancouver, Toronto, Montréal).
V. Précautions particulières
Jouets à piles :
Les piles au lithium doivent être conformes aux exigences d’essai UN38.3.
Le transport aérien doit être conforme à la réglementation de l’IATA sur le transport de marchandises dangereuses.
Facteurs saisonniers :
La période précédant Noël est la période de pointe pour les importations de jouets, et les expéditions doivent être effectuées 3 à 4 mois à l’avance.
Notez que les ports canadiens pourraient avoir des problèmes en hiver. Retards.
Protection de la propriété intellectuelle :
Assurez-vous que les jouets ne nuisent pas aux marques de commerce canadiennes. Brevets
Préparer les documents d’autorisation pertinents (comme les jouets de personnages de dessins animés autorisés)
Mécanisme de rappel :
Comprendre la procédure canadienne de rappel des jouets
Établir un système de traçabilité des produits
VI. Recommandations
Collaborer avec un transitaire qui connaît bien le marché canadien
Pour une première exportation, envisager une commande d’essai en petite quantité afin de tester la réaction du marché.
Suivre régulièrement les mises à jour réglementaires canadiennes (comme les normes de restriction des phtalates mises à jour en 2023).
Envisager de constituer des stocks au Canada pour réduire les délais de livraison.
En suivant ces points, vous pouvez assurer l’exportation fluide des jouets vers le marché canadien tout en réduisant les risques de conformité et les coûts de transport.